Privés de papiers, d’anciens légionnaires se rebiffent

D’anciens légionnaires de nationalité étrangère se battent désormais pour obtenir le droit de vivre en France
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Ils ont porté l’uniforme français, parfois gagné citations et médailles sous le feu : d’anciens légionnaires de nationalité étrangère se battent désormais pour obtenir le droit de vivre en France. Une carte de séjour de dix ans est octroyée à quiconque a servi dans une unité combattante ou passé trois ans dans la Légion étrangère pour en sortir avec un « certificat de bonne conduite ».

Aussi Ganzorig Altanbagana, un Mongol de 28 ans, ne comprend pas pourquoi l’administration lui a refusé son titre de séjour le 21 janvier, cinq ans après son départ de la Légion où il a été promu caporal et pratiquement dix après sa participation à l’opération « Pamir » en Afghanistan. Installé à Paris où il vivote de petits boulots, il se juge « parfaitement intégré à la société française » et adhère « à toutes ses valeurs qu’il a d’ailleurs défendues avec courage », selon son recours en justice. Mais il n’a pas obtenu le précieux certificat.

Pour se voir refuser ce sésame, il « faut vraiment avoir fait une grosse bêtise », affirme le général Rémy Gausserès de la Fédération des anciens de la Légion (FSALE). Selon l’armée de terre, en 2013, il a été délivré dans 95% des cas. « Ce n’est pas une décision isolée empreinte de despotisme », « les 5% restants ont dépassé les bornes », poursuit un porte-parole.

Faux, rétorque Michel Bavoil, de l’Association de défense des droits des militaires (Adefdromil) : en cas de manquement grave, un légionnaire est exclu. Avocate de plusieurs de ces légionnaires, Me Aïda Moumni assure que les fautes « mineures » de ses clients « ne justifient pas le refus » du certificat dont la délivrance est soumise au « régime de l’arbitraire le plus total », selon Michel Bavoil.

En 2010, dans un rapport, la députée socialiste Marylise Lebranchu avait dénoncé le « pouvoir exorbitant » accordé à la hiérarchie et recommandé de « déconnecter le certificat de bonne conduite [...] de l’attribution du permis de séjour ».

S’il concède quelques bêtises, alcool ou bagarres avec d’autres militaires, Ganzorig Altanbagana explique avoir le sentiment d’avoir été dans le collimateur d’un sous-officier et évoque un possible « racisme ».

Un Ukrainien installé à Marseille s’est vu refuser en décembre le certificat pour, selon un document consulté par l’AFP, avoir contrevenu « gravement aux règles de l’institution » : avoir souscrit un crédit-consommation sous son identité de légionnaire et « contracté mariage sans autorisation ». Des règles ancestrales sans fondement légal.

En 2012, ce légionnaire avait été cité à l’ordre de son régiment pour ses « belles qualités militaires » en Afghanistan .
S’il concède quelques « bêtises », des états d’ébriété, des retards, un autre ex-légionnaire, un Ivoirien, assure que d’autres ont obtenu leur certificat malgré des dérapages plus graves que ceux qui lui ont valu ses 79 jours d’arrêt. Il raconte avoir été convoqué le 14 mai 2013 par son supérieur qui lui a annoncé qu’il ne pourrait pas rempiler :

On m’a dit : « Tu signes là et tu fermes ta gueule’. A 17h, on m’a annoncé que je n’étais plus militaire. On m’a dit que le certificat de bonne conduite me serait envoyé, j’attends toujours. »

Traducteur douala-français durant l’opération Licorne, il s’affiche en uniforme sur Facebook mais ne souhaite pas donner son nom, sa famille craignant des représailles au pays. Aujourd’hui, il vit en foyer à Paris. « C’est comme si on m’avait planté un couteau dans le dos », dit-il, brandissant son titre de reconnaissance de la Nation délivré en décembre 2012, cinq mois avant son départ sans cérémonie.

S’il a choisi d’entrer dans la Légion en 2008, c’était pour se « mettre en règle avec les autorités » six ans après son arrivée en France.

Pour Michel Bavoil, la Légion étrangère, qui attire plusieurs milliers de volontaires chaque année, est « une filière d’immigration qui ne dit pas son nom » : « Comme ils ne veulent pas que ce soit dit comme ça, ils font des exemples. »